- mesure exceptionnelle
- mesure exceptionnelleuitzonderingsmaatregel
Dictionnaire français-néerlandais. 2013.
Dictionnaire français-néerlandais. 2013.
exceptionnel — exceptionnel, elle [ ɛksɛpsjɔnɛl ] adj. • 1739; de exception 1 ♦ Qui constitue une exception (1o). Congé exceptionnel. ⇒ occasionnel, rare. « la situation était grave [...] Cela prouvait qu il fallait des mesures encore plus exceptionnelles »… … Encyclopédie Universelle
EUROPE DE L’EST - Les démocraties populaires — Le terme de démocratie populaire a été utilisé par les partis communistes pour qualifier les nouveaux régimes politiques apparus, après la Seconde Guerre mondiale, soit en Europe centrale et orientale (Pologne, Tchécoslovaquie, Yougoslavie,… … Encyclopédie Universelle
AMNISTIE — Comme la réhabilitation, l’amnistie est une mesure qui procède à l’extinction de la peine en même temps qu’à l’effacement de la condamnation prononcée. L’amnistie est une intervention du législateur, qui répond à un but d’apaisement social ou à… … Encyclopédie Universelle
Mappe Sarde — Les mappes sardes sont une collection de documents cadastraux cartographiques réalisés à la fin du XVIIIe siècle sur l étendue du Duché de Savoie[1], hormis le Val d Aoste, qui disposait à l époque de lettres de franchises l exonérant du… … Wikipédia en Français
Mappe sarde — Les mappes sardes sont une collection de documents cadastraux cartographiques réalisés à la fin du XVIIIe siècle sur l étendue du Duché de Savoie[1], hormis le Val d Aoste, qui disposait à l époque de lettres de franchises l exonérant du… … Wikipédia en Français
Maurice Yameogo — Maurice Yaméogo Pour les articles homonymes, voir Yaméogo. Maurice Yaméogo … Wikipédia en Français
Relations entre les États-Unis et Israël — Arrivée du Secrétaire à la Défense des États Unis Robert Gates à Tel Aviv le 18 avril 2007. Israël et les États Unis entretiennent des relations militaires très étroites en raison des intérêts économiques américains dans la région du Moyen Orient … Wikipédia en Français
Relations militaires Etats-Unis-Israel — Relations entre les États Unis et Israël Arrivée du Secrétaire à la Défense des États Unis Robert Gates à Tel Aviv le 18 Avril 2007. Israël et les Etats Unis entretiennent des relations militaires très étroites en raison des intérêts américains… … Wikipédia en Français
Relations militaires entre les États-Unis et Israël — Relations entre les États Unis et Israël Arrivée du Secrétaire à la Défense des États Unis Robert Gates à Tel Aviv le 18 Avril 2007. Israël et les Etats Unis entretiennent des relations militaires très étroites en raison des intérêts américains… … Wikipédia en Français
Faustin Helie — Faustin Hélie Faustin Hélie, né à Nantes le 30 mai 1799, d’un père armateur, et mort à Paris le 22 octobre 1884, est un magistrat et jurisconsulte français. Sommaire 1 Biographie 2 Publications … Wikipédia en Français
Faustin Hélie — Faustin Hélie, né à Nantes le 31 mai 1799, d’un père armateur, et mort à Passy le 22 octobre 1884, est un magistrat et jurisconsulte français. Sommaire 1 Biographie 2 Publications 3 … Wikipédia en Français